Éditeur
Vous êtes actuellement connecté à l’un des sites web du cabinet
Assces Serge Noël Brulé
48, allée Balzac 93320 Les Pavillons sous Bois
Responsable du site : Serge Noël Brulé.
Hébergement
Ce site est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
La protection des données personnelles sur le site
Un correspondant à la protection des données à caractère personnel a été désigné, il est joignable à l’adresse suivante : informatique@brule.fr
Les données à caractère personnel sont collectées afin de répondre à la demande exprimée par l’internaute qui utilise l’un des formulaires ou la messagerie du site.
Ce site respecte les règles suivantes :
1. Pas d’information collectée à l’insu de l’internaute
2. Pas de cession à des tiers
3. Pas d’usage des informations collectées au-delà du traitement de la demande ou d’une durée d’un an si l’internaute a accepté d’être joint ultérieurement (case à cocher sur le formulaire)
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès que vous pouvez exercer auprès du correspondant à la protection des données à caractère personnel Vous disposez également d’un droit de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant que vous pouvez exercer auprès de informatique@brule.fr ou en cas de difficulté, auprès de snb@brule.fr
Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Le site permet d’accéder à des services en lignes : les conditions d’accès et d’utilisation de ces services en ligne sont précisées dans les Conditions générales d’utilisation du site et des services en ligne.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Adresses électroniques ou numéros de fax mis en ligne
Ce type d’information est mis en ligne afin de permettre à l’internaute d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Il ne peut être utilisé à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmestre informatique@brule.fr
ou écrivez à
Serge Noël Brulé, 48, allée Balzac 93320 Les Pavillons sous Bois